CONDITIONS D'uTILISATION

Article 1

Les ressources de ce site (fiches dispositifs etc..) peuvent être téléchargées. Toute utilisation post téléchargement n'est plus de la responsabilité de l'association regards croisés.

Article 2

La charte graphique de l'association regards croisés est une "oeuvre originale" aucune IA n'a était utilisé. C'est par conséquent une propriété intellectuelle, l'association ne souhaite pas qu'on utilise cette direction artistique pour un autre projet dont elle n'est pas l'autrice.

Article 3

Les podcasts de l'association sont écoutable sur le site dans l'onglet PODCAST. Ces podcasts sont le fruits du travail de l'association, l'enregistrement, le montage sont 100% réalisés par l'association. Les droits de diffusions sont en libre service cependant les droits d'auteurs sont liés à Regards Croisés. L'utilisation des podcasts doit être agrémenté d'une information sur l'appartenance de l'audio à l'association et mentionner son nom. Le montage a été réalisé de façon éthique, aucune parole n'a été sortie de son contexte et/ou modifier le propos global.

Article 4

Le site internet est libre d'accès, il sera cependant de temps en temps mis en maintenance pour agrémenter le site de ressources, podcasts et/ou modifier des éléments de compréhensions et de lectures.

Ces conditions d'utilisation retracent les règles mise en vigueur lorsque vous naviguez sur le site [regardscroises09.fr], tout manquement autorise l'association à mobiliser les entités compétentes pour gérer un litige et/ou porter la défense de l'association.

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